VIN DE PETANQUE
Présentation de la marque VIN DE PETANQUE
Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par Mas de LibianTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIN DE PETANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIN DE PETANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287872.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DE PETANQUE arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.
Mas de Libian a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45